Règlements et politiques

Vous trouverez ici-bas les principaux règlements de la Ville de Saint-Colomban.

La Ville de Saint-Colomban ne garantit pas que les règlements sont en tout temps à jour, et n'assume aucune responsabilité quant aux différences pouvant être observées entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour vérifier les dispositions applicables, pour consulter le texte officiel ou un règlement n'apparaissant pas sur le site Internet, veuillez vous adresser au Service du greffe.

 

Note importante : Le contenu de ces projets de règlement pourrait différer lors de leur adoption par le conseil municipal

 

Règlement 1002-2019-02 modifiant le règlement 1002-2019-01 relatif à la tarification de l’ensemble des services municipaux, tel qu’amendé
Règlement 1005-2019 portant sur la gestion contractuelle abrogeant et remplaçant le règlement 1005-2016, tel qu’amendé
Projet de règlement 1002-2019-01 – Tarification de l’ensemble des services municipaux abrogeant et remplacant le règlement 1002-2019
Projet de règlement 2015 – Acquisition de véhicules et d’équipements (550 000 $)
Projet de règlement 1014-2019-01 modifiant le règlement 1014 relatif au traitement des élus
Projet de règlement 2014 – infrastructures routières – programmation 2019 (1 275 000 $)
Projet de règlement 4004_Circulation de véhicules hors route sur divers chemins municipaux (mise à jour 15-01-2019 15h00)
Projet de règlement 4004 – Circulation de véhicules hors route sur divers chemins municipaux (mise à jour 15-01-2019)
2e projet de règlement 3001-2018-05 modifiant le règlement de zonage 3001 tel qu’amendé afin de modifier plusieurs dispositions
Projet de règlement 1002-2019 – Tarification de l’ensemble des services municipaux abrogeant le règlement 1002-2018 tel qu’amendé
Projet de règlement 4004 – Circulation de véhicules hors route sur divers chemins municipaux
Projet de règlement 1001-2019 décrétant l’imposition des taux de taxation, de compensations et de la tarification de différents services municipaux pour l’année 2019

Règlement sur les ententes

Plan d’urbanisme

Règlements de lotissement

Règlements de zonage

Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble

Règlements de construction

Règlements sur les matières résiduelles

Politiques générales

Politique de développement des collections de la bibliothèque (8011)

Le but principal de la politique de développement des collections est de doter la bibliothèque municipale de Saint-Colomban d’un cadre établissant les grands principes généraux présidant au développement de sa collection.

La politique s’engage à répondre non seulement aux besoins des clients réguliers, mais aussi de toute la population. Elle permet d’assurer une continuité lors de changements de personnel et se veut un outil de formation envers les nouveaux employés. Enfin, elle permet de justifier des choix ou des refus et de répondre aux requêtes et aux questionnements.

La bibliothèque souhaite offrir une collection répondant aux besoins d’information, d’éducation, de culture et de divertissement. En fonction de ses objectifs, la bibliothèque doit offrir une collection de documents de qualité, la maintenir à jour, diversifier ses supports dans le but d’encourager la lecture, l’apprentissage et la formation continue. À cette fin, elle offre aux citoyens de Saint-Colomban une grande variété de documents et de services.

Politique sur le patrimoine (8009)

La Ville de Saint-Colomban a une spécificité patrimoniale et historique indéniable. C’est pourquoi la Ville, par l’élaboration d’une politique du patrimoine, s’est dotée d’un cadre d’orientation et d’un outil d’intervention précis.

L’objectif de la politique sur le patrimoine est de reconnaître et valoriser le patrimoine existant sur l’ensemble du territoire de la Ville de Saint-Colomban. Celui-ci se définit comme étant un héritage culturel collectif qui témoigne de l’originalité et de la spécificité de son histoire. Cet héritage est constitué de biens matériels, d’un patrimoine humain et d’un patrimoine naturel.

La politique identifie quatre principes directeurs :

  • la reconnaissance du patrimoine comme composante essentielle de l’identité collective;
  • la conservation, la protection et la mise en valeur du patrimoine;
  • la préservation du patrimoine dans une optique de développement durable;
  • la concertation des intervenants du milieu patrimonial.

Politique culturelle

« La culture améliore la qualité de vie des citoyens, rapproche les membres d’une communauté, et représente un apport économique significatif. Elle constitue également un facteur identitaire important. » – Comité de la politique culturelle de Saint-Colomban

Élaborée par le Comité et adoptée par le Conseil municipal en 2006, la politique culturelle de Saint-Colomban reflète la nouvelle réalité démographique du territoire, tout en respectant les préoccupations des citoyens qui y sont établis depuis longtemps. Lieu de mémoire et de création, Saint-Colomban constitue aujourd’hui un environnement naturel et humain où il fait bon vivre, travailler et se divertir.

Par ses orientations et actions, la politique culturelle de Saint-Colomban guide les choix et les décisions en matière de culture, tant auprès de l’administration municipale qu’auprès des intervenants locaux.