Règlements et politiques

Vous trouverez ici-bas les principaux règlements de la Ville de Saint-Colomban.

La Ville de Saint-Colomban ne garantit pas que les règlements sont en tout temps à jour, et n'assume aucune responsabilité quant aux différences pouvant être observées entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour vérifier les dispositions applicables, pour consulter le texte officiel ou un règlement n'apparaissant pas sur le site Internet, veuillez vous adresser au Service du greffe.

 

Note importante: Le contenu de ces projets de règlement pourrait différer lors de leur adoption par le conseil municipal
2e projet de règlement 3001-2018-05 modifiant le règlement de zonage 3001 tel qu’amendé afin de modifier plusieurs dispositions
Projet de règlement 1002-2018-03 modifiant le règlement 1002-2018 relatif à la tarification de l’ensemble des services municipaux tel qu’amendé
Projet de règlement 1011 concernant la qualité de vie abrogeant et remplaçant le règlement 579-2015-tel qu’amendé
Projet de règlement 1016 – rémunération payable lors d’élections et de référendums municipaux
2e projet de règlement 3001-2018-03 modifiant le règlement de zonage 3001 afin de permettre des garderies dans la zone H1-126
2e projet de règlement numéro 3001-2018-04 modifiant le règlement de zonage 3001 tel qu’amendé afin de créer la zone A2-163 à_même les zones C6-064 et H1-139
1er projet de règlement 3001-2018-05 modifiant certaines dispositions
Projet de règlement 599-2018-03 – concordance plan d’urbanisme
Projet de règlement 1018 – délégation de pouvoir, suivis budgétaires et règles d’approvisionnement
Projet de règlement 1019 – ventes de terrain
Projet de règlement 3001-2018-03 – garderie H1-126
Projet de règlement 3001-2018-04 –  création de la zone A2-163
Projet de règlement 4001-2018-04 – circulation (diverses dispositions)
Projet de règlement 600-2018-10 – Concordance lotissement
Projet de règlement 3001-2018-02 -Concordance zonage
Projet de règlement 3003-2018-01 – Concordance permis et construction
Projet de règlement 1020 – Code d’éthique et de déontologie des employés
Projet de règlement – 1002-2018-01 modifiant le règlement 1002-2018 portant sur la tarification
Projet de règlement 1017 régissant les comités
Projet de règlement 3006 – PPCMOI
Projet de règlement 4001-2018-03 modifiant le règlement numéro 4001 relatif à la circulation et au stationnement, tel qu’amendé, afin de remplacer l’annexe K
Projet de règlement 245-2014-01 modifiant le règlement 245-2014 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux, tel qu’amendé, afin de modifier diverses dispositions
2e projet de règlement 3001-2018-01 modifiant le règlement de zonage 3001, tel qu’amendé, afin de modifier les dispositions relatives à la protection de l’environnement
Projet de règlement 2011 – Travaux de réhabilitation des infrastructures routières 2018 (2 425 000 $)
Projet de règlement 2012 – Travaux de construction d’un sentier multifonctionnel dans le secteur du lac Rinfret (1 100 000 $)
Projet de règlement 2013 – Système de désinfection des aqueducs Phelan et Larochelle (175 000 $)
Projet de règlement 3001-2018-01 (1er projet)

Règlement sur les ententes

Plan d’urbanisme

Règlements de lotissement

Règlements de zonage

Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble

Règlements de construction

Règlements sur les matières résiduelles

Politiques générales

Politique de développement des collections de la bibliothèque (8011)

Le but principal de la politique de développement des collections est de doter la bibliothèque municipale de Saint-Colomban d’un cadre établissant les grands principes généraux présidant au développement de sa collection.

La politique s’engage à répondre non seulement aux besoins des clients réguliers, mais aussi de toute la population. Elle permet d’assurer une continuité lors de changements de personnel et se veut un outil de formation envers les nouveaux employés. Enfin, elle permet de justifier des choix ou des refus et de répondre aux requêtes et aux questionnements.

La bibliothèque souhaite offrir une collection répondant aux besoins d’information, d’éducation, de culture et de divertissement. En fonction de ses objectifs, la bibliothèque doit offrir une collection de documents de qualité, la maintenir à jour, diversifier ses supports dans le but d’encourager la lecture, l’apprentissage et la formation continue. À cette fin, elle offre aux citoyens de Saint-Colomban une grande variété de documents et de services.

Politique sur le patrimoine (8009)

La Ville de Saint-Colomban a une spécificité patrimoniale et historique indéniable. C’est pourquoi la Ville, par l’élaboration d’une politique du patrimoine, s’est dotée d’un cadre d’orientation et d’un outil d’intervention précis.

L’objectif de la politique sur le patrimoine est de reconnaître et valoriser le patrimoine existant sur l’ensemble du territoire de la Ville de Saint-Colomban. Celui-ci se définit comme étant un héritage culturel collectif qui témoigne de l’originalité et de la spécificité de son histoire. Cet héritage est constitué de biens matériels, d’un patrimoine humain et d’un patrimoine naturel.

La politique identifie quatre principes directeurs :

  • la reconnaissance du patrimoine comme composante essentielle de l’identité collective;
  • la conservation, la protection et la mise en valeur du patrimoine;
  • la préservation du patrimoine dans une optique de développement durable;
  • la concertation des intervenants du milieu patrimonial.

Politique culturelle

« La culture améliore la qualité de vie des citoyens, rapproche les membres d’une communauté, et représente un apport économique significatif. Elle constitue également un facteur identitaire important. » – Comité de la politique culturelle de Saint-Colomban

Élaborée par le Comité et adoptée par le Conseil municipal en 2006, la politique culturelle de Saint-Colomban reflète la nouvelle réalité démographique du territoire, tout en respectant les préoccupations des citoyens qui y sont établis depuis longtemps. Lieu de mémoire et de création, Saint-Colomban constitue aujourd’hui un environnement naturel et humain où il fait bon vivre, travailler et se divertir.

Par ses orientations et actions, la politique culturelle de Saint-Colomban guide les choix et les décisions en matière de culture, tant auprès de l’administration municipale qu’auprès des intervenants locaux.