Règlements et politiques

Vous trouverez ici-bas les principaux règlements de la Ville de Saint-Colomban.

La Ville de Saint-Colomban ne garantit pas que les règlements sont en tout temps à jour, et n'assume aucune responsabilité quant aux différences pouvant être observées entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour vérifier les dispositions applicables, pour consulter le texte officiel ou un règlement n'apparaissant pas sur le site Internet, veuillez vous adresser au Service du greffe au 450 436-1453 poste 6245 ou [email protected]

 

Règlement sur les ententes

Plan d’urbanisme

Règlements de lotissement

Règlements de zonage

La présente codification administrative a été effectuée afin de faciliter la lecture du règlement numéro 3001 et ses amendements. Seuls les règlements originaux peuvent faire preuve de leur contenu
(dernière mise à jour 3001-2022-22,  25 janvier 2023)

Grilles des usages et des normes et des dimensions de terrains et plan de zonage

Règlements sur les matières résiduelles

Règlements sur les installations septiques

Règlements sur les contributions

Politiques générales

Politique de développement des collections de la bibliothèque (8011)

Le but principal de la politique de développement des collections est de doter la bibliothèque municipale de Saint-Colomban d’un cadre établissant les grands principes généraux présidant au développement de sa collection.

La politique s’engage à répondre non seulement aux besoins des clients réguliers, mais aussi de toute la population. Elle permet d’assurer une continuité lors de changements de personnel et se veut un outil de formation envers les nouveaux employés. Enfin, elle permet de justifier des choix ou des refus et de répondre aux requêtes et aux questionnements.

La bibliothèque souhaite offrir une collection répondant aux besoins d’information, d’éducation, de culture et de divertissement. En fonction de ses objectifs, la bibliothèque doit offrir une collection de documents de qualité, la maintenir à jour, diversifier ses supports dans le but d’encourager la lecture, l’apprentissage et la formation continue. À cette fin, elle offre aux citoyens de Saint-Colomban une grande variété de documents et de services.

Politique sur le patrimoine (8009)

La Ville de Saint-Colomban a une spécificité patrimoniale et historique indéniable. C’est pourquoi la Ville, par l’élaboration d’une politique du patrimoine, s’est dotée d’un cadre d’orientation et d’un outil d’intervention précis.

L’objectif de la politique sur le patrimoine est de reconnaître et valoriser le patrimoine existant sur l’ensemble du territoire de la Ville de Saint-Colomban. Celui-ci se définit comme étant un héritage culturel collectif qui témoigne de l’originalité et de la spécificité de son histoire. Cet héritage est constitué de biens matériels, d’un patrimoine humain et d’un patrimoine naturel.

La politique identifie quatre principes directeurs :

  • la reconnaissance du patrimoine comme composante essentielle de l’identité collective;
  • la conservation, la protection et la mise en valeur du patrimoine;
  • la préservation du patrimoine dans une optique de développement durable;
  • la concertation des intervenants du milieu patrimonial.

Politique culturelle

« La culture améliore la qualité de vie des citoyens, rapproche les membres d’une communauté, et représente un apport économique significatif. Elle constitue également un facteur identitaire important. » – Comité de la politique culturelle de Saint-Colomban

Élaborée par le Comité et adoptée par le Conseil municipal en 2006, la politique culturelle de Saint-Colomban reflète la nouvelle réalité démographique du territoire, tout en respectant les préoccupations des citoyens qui y sont établis depuis longtemps. Lieu de mémoire et de création, Saint-Colomban constitue aujourd’hui un environnement naturel et humain où il fait bon vivre, travailler et se divertir.

Par ses orientations et actions, la politique culturelle de Saint-Colomban guide les choix et les décisions en matière de culture, tant auprès de l’administration municipale qu’auprès des intervenants locaux.